J.O. 13 du 16 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 01208
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Arrêté du 6 janvier 2004 portant classement d'un site
NOR : DEVN0320468A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 6 janvier 2004, est classé parmi les sites du département de l'Yonne l'ensemble formé par le Clos de la Chaînette, sur le territoire de la commune d'Auxerre (1).
(1) Le texte intégral de cet arrêté et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture de l'Yonne et à la mairie d'Auxerre.